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A new arrest royal relative to the identification and registration of animals


L’

arrêté royal (AR) is a complement to the rules set by the European legislation on animal health (AHL) and fixes the rules of identification and registration (I&E) of volailles, lapins, pigs, cattle, ovins, caprins, deer , porcs de compagnie et “oiseaux captifs” (volailles de loisir).

To note, une nouveauté: l’I&E obligatoire des camelidés, dont les lamas et les alpagas. For the other animal species, the rules of I&E exist and they remain globally memes.

Of more extensive informations on the identification and registration (I&E) for animal species and on the one that has been modified by others obtained from the associations agréées que sont l’Arsia et la DGZ (www.arsia.be & www.dgz .be).

Identification of bovines

The most important change concerns the bovines with the Démat project.

In fact, the passport for bovine shoots: the eleveurs ont maintenant le choix de gérer l’enregistrement et l’administration de leurs bovins de manière digitale or continue to work with a paper format.

Les animaux peuvent donc être détenus sans individual document mais ils doivent tous être inscrits dans le registre de troupeau.

Désormais, les bovins peuvent également être déplacés sur le territoire belge sans individual document. Toutefois, cela n’est possible qu’à the condition that the himeveur registers numerically the départ du bovin dans Sanitel via Cerise ou Veeportaal avant l’embaquement du bovin, that cela soit concerté de préférence avec le repreneur et pour les bovins d ‘abattage, the informations ICA pour l’abattoir are available.

In a first time, all eleveurs continue to receive a new document pour chaque bovin nouveau-né ou acheté: named «document de circulation».

Celui-ci a été complété avec declaración de sortie afin de pouvoir notifier le départ du bovin «sur papier» si l’éleveur n’utilise pas electronique notification via Cerise ou Veeportaal. The méthode de travail “sur papier” is where the same one with the current passport. Les passeports encore présents peuvent également être utilisés lors des mouvements de ces bovines.

Ledit document ne doit pas être conservé pour chaque bovin et il peut être renouvelé à tout moment et/ou imprimé par l’éleveur lui-même.

The use of the document of circulation is not obligatory qu’au moment du départ d’un bovin de l’éleveur et durant le transport (comme l’current passport) si l’éleveur, dans un premier temps de préférence en concertation avec Le repreneur, décide de travailler en format papier.

The eleveurs who support the transition to a digital labor mode, contact the association Agréée Arsia et DGZ que accompagneront les opérateurs lors de cette évolution numérique, chacun à son rythme.

L’Arsia, DGZ et l’Afsca travaillent désormais sur des tools supplémentaires afin de rendre le processus numérique plus efficace.

Etant donné that the passport is not plus requis et que le nouveau document de circulation ne doit plus être present dans l’exploitation, it is essential to have correctly the record of the troupeau. This register constitutes the most important document for all control.

Lors d’un déplacement vers l’étranger, un document individuel par bovin reste nécessaire.

A new document that was created with effect: named « document d’identification ».

The document of identification and the one that is used for the certification of bovines lorsqu’ils partent à l’étranger et il est obligatoire.

business stables

D’ici juillet 2023, les étables de négociant devront être réformées.

A specific troupe number will be attributed to the stable business charge from July 2023. The rules of exploitation of the business troupe are not modified by the new AR.

D’ici juillet 2023, un négociant de bovins peut également choisir de transformer son étable de négociant en center de rassemblement agréé – classe 2, sous réserve que les conditions d’agrément soient remplies.

A new arrêté royal du 20 mai 2022 relating to the transport, the assembly and the commerce of certain terrestrial animals, will also enter force on 13 juin 2022.

Identification of camelids and cervids

The identification of the camelids is desormais obligatoire et s’effectue de la même manière que pour les cervidés.

L’identification des camelidés (et des cervidés) peut être réalisée avec au choix par :

– deux marques auriculaires – similaires à celles utilisées chez les ovins, les caprins (et les cervidés) – à commander auprès de l’association agréée ;

– an injectable transponder – similar to ceux utilisés chez les chevaux et les chiens, par le biais d’un vétérinaire.

Identification of sheep and goats

Desormais, seules les marques auriculaires électroniques peuvent être commandées pour l’identification des ovins et des caprins.

The stock of marques auriculaires conventionnelles encore present chez les détenteurs pourra continue à être utilisé jusqu’au 31 juin 2023.

A legislation is in cours d’élaboration pour autoriser également l’utilisation de transponders injectables chez certains ovins et caprins.

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